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Convention Collective des Bureaux d'Etudes - Syntec
Sommaire de la Convention Nationales des Bureaux D'Etudes (Syntec)
Arrêté d'Extension -
Clauses Communes - Préambules
TITRE PREMIER - Généralités
TITRE DEUX - Conditions d'Engagement
TITRE TROIS - Résiliation du contrat de travail
TITRE QUATRE - Congés
TITRE CINQ - Rémunération et aménagement du temps de travail
TITRE SIX - Maladie- Accidents
TITRE SEPT - Formation
TITRE HUIT - Déplacements et changement de résidence (Corse comprise)
TITRE NEUF - Déplacements hors de France métropolitaine
TITRE DIX - Obligations militaires
TITRE ONZE - Brevets d'Inventions et Secret Professionnel
TITRE DOUZE - Dispositions Diverses
ANNEXE 1 - Classification des Employés, Techniciens et Agents de Maîtrise
ANNEXE 2 - Classification des Ingénieurs et Cadres
ANNEXE 3 - Avenant 24 du 6 Décembre 2001 à la Convention Collective Nationale
ANNEXE 4 - Enquêteurs à la Convention Collective Nationale de Bureaux D'Etudes
ANNEXE 5 - Accord national du 5 juillet 2001
ANNEXE 6 - Commission Paritaire de l'Emploi de l'Ingéniérie, des Services Informatiques, du conseil
ANNEXE 6 BIS
ANNEXE 6 TER
ANNEXE 7 - Accord National du 22 Juin 1999 sur la Durée de Travail
ANNEXE 8 - Accord sur la Prévoyance du 27 Mars 1997
ANNEXE 9 - Concernant le Champs d'application de la Convention Collective
ANNEXE 10 - Autres : Association générale des Institutions de Retraite des Cadres
Décision de l'AGIRC du 16 juin 1998
Avis d'interprétation du 19 mars 1990, relatif à l'article 1
Avis d'interprétation du 25 avril 1990, relatif aux articles 7 ETAM, 7 IC, 43 ETAM, 43 IC
Accord du 21 novembre 1995, concernant le champs d'application de la Convention Collective
LES ACCORDS SIGNES PAR LA FIECI
CPCCN du 24/04/08 : Accord égalité Hommes - Femmes
Accord salarial Avenant N 35 du 12 SEPTEMBRE 2008
Accord salarial Avenant N 36 du 12 SEPTEMBRE 2008
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