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Convention Collective des Organismes de Formation
Préambule
Disposition Générales
Embauchage et Contrat de travail
Durée du travail
Formation professionnelle
Congés Payés et jours feriés
Absence pour Maladie et Indemnisation
Maternité et Adoption
Prévoyance complémentaire
Service National
Commission paritaire nationale des organismes de formation.
Date d'application
Classification
Rémunération
Positionnement des salariés
RETRAITES COMPLEMENTAIRES ARRCO, ACCORD DU 20 DÉCEMBRE 1991
PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE 5. ACCORD DU 3 JUILLET 1992
PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE, ANNEXE ACCORD DU 3 JUILLET 1992
CARRIERES ET DES CLASSIFICATIONS ACCORD DU 11 JUILLET 1994
MISE EN PLACE DE LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES ORGANISMES DE FORMATION.
MODIFICATION À L'ACCORD DU 3 JUILLET 1992 RELATIF À LA PRÉVOYANCE AVENANT DU 25 NOVEMBRE 2002
MODIFICATIONS À L'ACCORD PRÉVOYANCE DU 3 JUILLET 1992. ACCORD DU 3 JUILLET 2003
SALAIRES ACCORD DU 11 MARS 2002
Accord sur la modernisation des conditions de travail des salariés de la branche formation
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