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- Convention Collective des Bureaux d\'Etudes - Syntec
- Sommaire de la Convention Nationales des Bureaux D'Etudes (Syntec)
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- Clauses Communes - Préambules
- TITRE PREMIER - Généralités
- TITRE DEUX - Conditions d'Engagement
- TITRE TROIS - Résiliation du contrat de travail
- TITRE QUATRE - Congés
- TITRE CINQ - Rémunération et aménagement du temps de travail
- TITRE SIX - Maladie- Accidents
- TITRE SEPT - Formation
- TITRE HUIT - Déplacements et changement de résidence (Corse comprise)
- TITRE NEUF - Déplacements hors de France métropolitaine
- TITRE DIX - Obligations militaires
- TITRE ONZE - Brevets d'Inventions et Secret Professionnel
- TITRE DOUZE - Dispositions Diverses
- ANNEXE 1 - Classification des Employés, Techniciens et Agents de Maîtrise
- ANNEXE 2 - Classification des Ingénieurs et Cadres
- ANNEXE 3 - Avenant 24 du 6 Décembre 2001 à la Convention Collective Nationale
- ANNEXE 4 - Enquêteurs à la Convention Collective Nationale de Bureaux D'Etudes
- ANNEXE 5 - Accord national du 5 juillet 2001
- ANNEXE 6 - Commission Paritaire de l'Emploi de l'Ingéniérie, des Services Informatiques, du conseil
- ANNEXE 6 BIS
- ANNEXE 6 TER
- ANNEXE 7 - Accord National du 22 Juin 1999 sur la Durée de Travail
- ANNEXE 8 - Accord sur la Prévoyance du 27 Mars 1997
- ANNEXE 9 - Concernant le Champs d'application de la Convention Collective
- ANNEXE 10 - Autres : Association générale des Institutions de Retraite des Cadres
- Décision de l'AGIRC du 16 juin 1998
- Avis d'interprétation du 19 mars 1990, relatif à l'article 1
- Avis d'interprétation du 25 avril 1990, relatif aux articles 7 ETAM, 7 IC, 43 ETAM, 43 IC
- Accord du 21 novembre 1995, concernant le champs d'application de la Convention Collective
- LES ACCORDS SIGNES PAR LA FIECI
- CPCCN du 24/04/08 : Accord égalité Hommes - Femmes
- Accord salarial Avenant N 35 du 12 SEPTEMBRE 2008
- Accord salarial Avenant N 36 du 12 SEPTEMBRE 2008
- Convention Collective des Organismes de Formation
- Préambule
- Disposition Générales
- Embauchage et Contrat de travail
- Durée du travail
- Formation professionnelle
- Congés Payés et jours feriés
- Absence pour Maladie et Indemnisation
- Maternité et Adoption
- Prévoyance complémentaire
- Service National
- Commission paritaire nationale des organismes de formation.
- Date d'application
- Classification
- Rémunération
- Positionnement des salariés
- RETRAITES COMPLEMENTAIRES ARRCO, ACCORD DU 20 DÉCEMBRE 1991
- PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE 5. ACCORD DU 3 JUILLET 1992
- PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE, ANNEXE ACCORD DU 3 JUILLET 1992
- CARRIERES ET DES CLASSIFICATIONS ACCORD DU 11 JUILLET 1994
- MISE EN PLACE DE LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES ORGANISMES DE FORMATION.
- MODIFICATION À L'ACCORD DU 3 JUILLET 1992 RELATIF À LA PRÉVOYANCE AVENANT DU 25 NOVEMBRE 2002
- MODIFICATIONS À L'ACCORD PRÉVOYANCE DU 3 JUILLET 1992. ACCORD DU 3 JUILLET 2003
- SALAIRES ACCORD DU 11 MARS 2002
- Accord sur la modernisation des conditions de travail des salariés de la branche formation
- Convention Collective des Centres de Gestion Agrées et Habilités
- SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES CENTRES DE GESTION AGREES
- TITRE 1er - Disposition Générales
- TITRE DEUX - Formation du Contrat de Travail
- TITRE TROIS - Salaires et Classification
- TITRE TROIS - Egalité des Rémunérations
- TITRE QUATRE - Absence et Maladie
- TITRE CINQ - Réglementation du Travail - Maternité et adoption
- TITRE CINQ - Réglementation du Travail - Congés et jours Feriés
- TITRE CINQ - Réglementation du Travail - Durée du Travail
- TITRE CINQ - Réglementation du Travail - Discretion Profesionnelle
- TITRE SIX : Formation Professionelle et Apprentissage
- TITRE SEPT - Commissions Paritaires
- TITRE HUIT - Droit Syndical et Représentation du Personnel
- TITRE NEUF : Rupture
- TITRE DIX - Régime de Retraite
- Accord du 06 Juillet 1993
- Protocole d'accord du 19 Décembre 1985 - Préambule, Note d'information
- COMMISSION D'INTERPRETATION SUR LES AVANTAGES ACQUIS - -Accord du 28 Novembre 1996
- AVIS DE LA COMMISSION D'INTERPRETATION SUR LES INDEMNITÉS DE LICENCIEMENT (ARTICLE 35 )
- NEGOCIATION D'ENTREPRISE - Accord du 05 Septembre 1997
- Avis d'interprétation relatif à la classification - avis du 05 Septembre 1997
- Avis de Commission d'Interprétation consécutif à la Révision de la Convention Collective
- Validation d'un accord sur la réduction du temps de travail - Accord du 10 Mai 1999
- Validation de l'accord sur la réduction du temps de travail du C.G.A de la Région Parisienne
- Délai de Carence en cas de Maladie -Avis d'interprétation du 10 Mars 2000
- Durée et Aménagement du Temps de Travail - Accord du 10 Septembre 1999
- Garantie de Ressource et Prime d'Ancienneté - Accord du 15 Mai 2001
- Avis d'interprétation de l'Article 1 de la Convention Collective - 13 Septembre 1999
- Application de la rémunération minimale après examen par la commission d'interprétation
- Accord de méthode relatif à la négociation d'une convention collective des centres de gestion agréés
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