Plan du site
Menu principal
- Accueil
- Nos Syndicats
- Conventions collectives
- Convention Collective des Bureaux d\'Etudes - Syntec
- Sommaire de la Convention Nationales des Bureaux D'Etudes (Syntec)
- Arrêté d'Extension -
- Clauses Communes - Préambules
- TITRE PREMIER - Généralités
- TITRE DEUX - Conditions d'Engagement
- TITRE TROIS - Résiliation du contrat de travail
- TITRE QUATRE - Congés
- TITRE CINQ - Rémunération et aménagement du temps de travail
- TITRE SIX - Maladie- Accidents
- TITRE SEPT - Formation
- TITRE HUIT - Déplacements et changement de résidence (Corse comprise)
- TITRE NEUF - Déplacements hors de France métropolitaine
- TITRE DIX - Obligations militaires
- TITRE ONZE - Brevets d'Inventions et Secret Professionnel
- TITRE DOUZE - Dispositions Diverses
- ANNEXE 1 - Classification des Employés, Techniciens et Agents de Maîtrise
- ANNEXE 2 - Classification des Ingénieurs et Cadres
- ANNEXE 3 - Avenant 24 du 6 Décembre 2001 à la Convention Collective Nationale
- ANNEXE 4 - Enquêteurs à la Convention Collective Nationale de Bureaux D'Etudes
- ANNEXE 5 - Accord national du 5 juillet 2001
- ANNEXE 6 - Commission Paritaire de l'Emploi de l'Ingéniérie, des Services Informatiques, du conseil
- ANNEXE 6 BIS
- ANNEXE 6 TER
- ANNEXE 7 - Accord National du 22 Juin 1999 sur la Durée de Travail
- ANNEXE 8 - Accord sur la Prévoyance du 27 Mars 1997
- ANNEXE 9 - Concernant le Champs d'application de la Convention Collective
- ANNEXE 10 - Autres : Association générale des Institutions de Retraite des Cadres
- Décision de l'AGIRC du 16 juin 1998
- Avis d'interprétation du 19 mars 1990, relatif à l'article 1
- Avis d'interprétation du 25 avril 1990, relatif aux articles 7 ETAM, 7 IC, 43 ETAM, 43 IC
- Accord du 21 novembre 1995, concernant le champs d'application de la Convention Collective
- LES ACCORDS SIGNES PAR LA FIECI
- CPCCN du 24/04/08 : Accord égalité Hommes - Femmes
- Accord salarial Avenant N 35 du 12 SEPTEMBRE 2008
- Accord salarial Avenant N 36 du 12 SEPTEMBRE 2008
- Convention Collective des Organismes de Formation
- Préambule
- Disposition Générales
- Embauchage et Contrat de travail
- Durée du travail
- Formation professionnelle
- Congés Payés et jours feriés
- Absence pour Maladie et Indemnisation
- Maternité et Adoption
- Prévoyance complémentaire
- Service National
- Commission paritaire nationale des organismes de formation.
- Date d'application
- Classification
- Rémunération
- Positionnement des salariés
- RETRAITES COMPLEMENTAIRES ARRCO, ACCORD DU 20 DÉCEMBRE 1991
- PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE 5. ACCORD DU 3 JUILLET 1992
- PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE, ANNEXE ACCORD DU 3 JUILLET 1992
- CARRIERES ET DES CLASSIFICATIONS ACCORD DU 11 JUILLET 1994
- MISE EN PLACE DE LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES ORGANISMES DE FORMATION.
- MODIFICATION À L'ACCORD DU 3 JUILLET 1992 RELATIF À LA PRÉVOYANCE AVENANT DU 25 NOVEMBRE 2002
- MODIFICATIONS À L'ACCORD PRÉVOYANCE DU 3 JUILLET 1992. ACCORD DU 3 JUILLET 2003
- SALAIRES ACCORD DU 11 MARS 2002
- Accord sur la modernisation des conditions de travail des salariés de la branche formation
- Convention Collective des Centres de Gestion Agrées et Habilités
- SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES CENTRES DE GESTION AGREES
- TITRE 1er - Disposition Générales
- TITRE DEUX - Formation du Contrat de Travail
- TITRE TROIS - Salaires et Classification
- TITRE TROIS - Egalité des Rémunérations
- TITRE QUATRE - Absence et Maladie
- TITRE CINQ - Réglementation du Travail - Maternité et adoption
- TITRE CINQ - Réglementation du Travail - Congés et jours Feriés
- TITRE CINQ - Réglementation du Travail - Durée du Travail
- TITRE CINQ - Réglementation du Travail - Discretion Profesionnelle
- TITRE SIX : Formation Professionelle et Apprentissage
- TITRE SEPT - Commissions Paritaires
- TITRE HUIT - Droit Syndical et Représentation du Personnel
- TITRE NEUF : Rupture
- TITRE DIX - Régime de Retraite
- Accord du 06 Juillet 1993
- Protocole d'accord du 19 Décembre 1985 - Préambule, Note d'information
- COMMISSION D'INTERPRETATION SUR LES AVANTAGES ACQUIS - -Accord du 28 Novembre 1996
- AVIS DE LA COMMISSION D'INTERPRETATION SUR LES INDEMNITÉS DE LICENCIEMENT (ARTICLE 35 )
- NEGOCIATION D'ENTREPRISE - Accord du 05 Septembre 1997
- Avis d'interprétation relatif à la classification - avis du 05 Septembre 1997
- Avis de Commission d'Interprétation consécutif à la Révision de la Convention Collective
- Validation d'un accord sur la réduction du temps de travail - Accord du 10 Mai 1999
- Validation de l'accord sur la réduction du temps de travail du C.G.A de la Région Parisienne
- Délai de Carence en cas de Maladie -Avis d'interprétation du 10 Mars 2000
- Durée et Aménagement du Temps de Travail - Accord du 10 Septembre 1999
- Garantie de Ressource et Prime d'Ancienneté - Accord du 15 Mai 2001
- Avis d'interprétation de l'Article 1 de la Convention Collective - 13 Septembre 1999
- Application de la rémunération minimale après examen par la commission d'interprétation
- Accord de méthode relatif à la négociation d'une convention collective des centres de gestion agréés
- Avenant à la Convention Collective Nationale des Centres de Gestion agrées
- Convention Collective des Bureaux d\'Etudes - Syntec
- Services
- Nos publications
- Glossaire
- Passerelles Cadres
- Passerelle Cadre numéro 18
- Passerelle Cadre numéro 17
- Passerelle Cadre numéro 16
- Passerelle Cadre numéro 15
- Passerelle Cadre numéro 14
- Passerelle Cadre numéro 13
- Passerelle Cadre numéro 12
- Passerelle Cadre numéro 11
- Passerelle Cadre numéro 10
- Passerelle Cadre numéro 8
- Passerelle Cadre numéro 9
- Passerelle Cadre numéro 7
- Passerelle Cadre numéro 6
- Passerelle Cadre numéro 5
- Passerelle Cadre numéro 4
- Passerelle Cadre numéro 3
- Passerelle Cadre numéro 2
- Passerelle Cadre numéro 1
- Passerelle Cadre numéro 0
- Cadres@venir
- CADRES@VENIR.COM numéro 21
- CADRES@VENIR.COM numéro 20
- CADRES@VENIR.COM numéro19
- CADRES@VENIR.COM numéro 18
- CADRES@VENIR.COM numéro 17
- CADRES@VENIR.COM numéro 16
- CADRES@VENIR.COM numéro 15
- CADRES@VENIR.COM numéro 14
- CADRES@VENIR.COM numéro 13
- CADRES@VENIR.COM numéro 11/12
- CADRES@VENIR.COM numéro 10
- CADRES@VENIR.COM numéro 9
- CADRES@VENIR.COM numéro 8
- CADRES@VENIR.COM numéro 7
- CADRES@VENIR.COM numéro 6
- CADRES@VENIR.COM numéro 5
- CADRES@VENIR.COM numéro 4
- CADRES@VENIR.COM numéro 3
- CADRES@VENIR.COM numéro 2
- CADRES@VENIR.COM numéro 01
- La Lettre Confédérale
- La Lettre Confédérale numéro 1210 - 20/11/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1209 - 07/11/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1208 - 25/10/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1207 - 09/10/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1206 - 25/09/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1205 - 11/09/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1204 - 18/07/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1203 - 04/07/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1202 - 24/06/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1201 - 06/06/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1200 - 20/05/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1199 - 02/05/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1198 - 18/04/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1197 - 04/04/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1196 - 21/03/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1195 - 07/03/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1194 - 22/02/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1193 - 08/02/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1192 - 24/01/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1191 - 11/01/2008
- La Lettre Confédérale numéro 1190 - 21/12/07
- La Lettre Confédérale numéro 1189 - 07/12/07
- La Lettre Confédérale numéro 1188 - 23/11/07
- La Lettre Confédérale numéro 1187 - 09/11/07
- La Lettre Confédérale numéro 1186 - 26/10/07
- La Lettre Confédérale numéro 1185 - 12/10/07
- La Lettre Confédérale numéro 1184 - 28/09/07
- La Lettre Confédérale numéro 1183 - 14/09/07
- L'actu
- Actualité UNIR
- Offres Fieci
- Actualité Juridique
- Le 1er mai et le jeudi de l’Ascension tombent le même jour : quelles conséquences
- Le juge peut suspendre une réorganisation qui compromet la santé et la sécurité
- Jugement rendu concernant les primes de vacances
- LogicaCMG condamné le 17/10/2007 par la chambre sociale de la cour de cassation
- Mise à la retraite irrégulière
- L'avis des Tribunaux...Manquement vis-à-vis de la formation
- News
- Etude sur la RTT dans la branche Syntec
- Assemblée générale du SNEPSSI CFE CGC
- Les cadres en Europe
- GFI : un supplément de 700.000 euros de participation
- Accord salaires de la branche : communiqué de la FIECI CFE CGC
- Refusons la fin des RTT et l'instauration de 235 jours de travail par an
- Revue de presse sur le site
- Les grandes SSII privilégient les recrutements dans les pays à bas coûts
- Réforme du temps de travail : manifestation le 23 juillet
- Tract sur le projet de loi sur la réforme du temps de travail.
- Salariés au forfait jours: communiqué de la CFE CGC
- Flash 2 en ligne
- Santé au travail : communiqué de la CFE CGC
- Résultats du sondage auprès des adhérents de la FIECI
- Santé au travail, CHSCT (lettre d'Alpha Conseil)
- Rachat d'EDS par HP : communiqué de la CFE CGC
- 22 mai : journée de défense de la retraite solidaire
- Projet de rapprochement CFE CGC / UNSA
- OPIIEC : étude métiers de l'ingénierie nucléaire
- Logica licencie en Europe et embauche en Inde
- Avis de la FIECI CFE-CGC sur l'actualité confédérale
- Représentativité syndicale : position de la CFE CGC
- Notation sociale : la communication de la stratégie dans votre entreprise
- "Heures sup'" : la loi adoptée à l'été 2007 est coûteuse et peu efficace
- Flash numéro1 en ligne
- CAP GEMINI les salariés se mettent en mouvement !
- Baromètre Santé / Bien être au travail
- Synthèse CFE-CGC de l accord sur la modernisation du marché du travail
- Modernisation du marché du travail: un 3e syndicat, la CFE-CGC signera le projet
- Communiqué : Revoir le fonctionnement de la médecine du travail
- Heures supplémentaires des cadres : la grande hypocrisie
- ALTRAN Technologies : Grève à la Japonaise chez le leader européen du conseil en innovation.
- Accord sur le portage salarial
- Les derniers articles classés par date
- Résultat du baromètre sur les discriminations- Projet Européen Delédios
- Lettre de PRECEPTA Finances
- Pour une réflexion sur l avenir des technologies
- Trophées des CE : Ségula Vainqueur de l'édition 2007
- Marché des logiciels et services informatiques : bilan et perspectives 2007
- Lettre d'information Xerfi Prévisis Numéro129
- Le point sur la croissance mondiale et la place de la France : Xerfi Prévisis Numéro128
- Le Syntec donne un coup de projecteur sur le conseil en technologie
- Jean Mounet (Syntec informatique) : "La politique salariale pratiquée par les SSII favorise la fuite
- Rapport Dares sur les pratiques salariales dans les entreprises
- Lettre d'information Xerfi Prévisis Numéro127
- Du nouveau sur le WebCadre
- La CFE-CGC reçue au Ministère de l'Economie
- Les classes moyennes priées de vider leurs poches
- Interview de Jean-Claude Carasco
- Commission Paritaire de la Convention Collective
- Site Confédéral
- Plan du site
