L’idée majeure reste que la liberté d’expression ne doit pas dégénérer en abus.

Or, tout récemment, les prud’hommes ont approuvé le licenciement pour faute grave de salariés qui sur le plus célèbre des réseaux sociaux, avaient ironisé sur leur entreprise.

On attendait depuis longtemps un jugement qui préciserait un peu les marges de manoeuvre du salarié sur internet, vis-à-vis de son employeur.

Nous sommes servis ! Le conseil des prud’hommes de Boulogne- Billancourt a jugé “fondé” le licenciement des deux salariés de la société d’ingénierie Alten, dont nous avions évoqué les déboires dans un précédent numéro de Cadres & Avenir. Sur Facebook, ces deux insolents avaient échangé avec un troisième des propos critiques sur leur hiérarchie, ainsi que sur un responsable des ressources humaines de l’entreprise. Ils s’étaient baptisés “club de néfastes”.

Ces trois salariés avaient été licenciés avant même le jugement, pour “faute grave”, l’employeur considérant leurs propos comme un “dénigrement de l’entreprise” et une “incitation à la rébellion”. L’un d’eux avait renoncé à des poursuites devant le conseil des prud’hommes, et préféré une transaction à l’amiable.

Il a en l’occurrence été bien inspiré. “La page mentionnant les propos incriminés constitue un moyen de preuve licite du caractère bienfondé du licenciement”, a estimé le conseil des prud’hommes.

Les salariés avaient plaidé que leurs échanges relevaient d’un caractère strictement “privé”. Mais la direction d’Alten avait été prévenue des propos désavantageux tenus sur elle... par un autre salarié, qui avait accès aux échanges sur le réseau social, en tant qu’“ami” d’un des malappris. On n’est pas plus amical ! L’entreprise avait ainsi pu faire valoir qu’elle n’avait pas “violé la vie privée de ses salariés”, les propos ayant été échangés “sur un site social ouvert”.

Moralité, sur Facebook, communiquez plutôt vos perfidies en commentaires privés ! Le mode de communication de “partage” assez large qu’avaient choisi les salariés sur leur profil a fait déborder le cadre d’une conversation privée : la page facebook a ainsi été admise comme moyen de preuve. Attendons que la cour de cassation se prononce sur l’admissibilité de ce type de moyen, mais, en attendant, il faut éviter de laisser une trace virtuelle de dénigrements ou une diffusion plus large que prévue initialement... l’utilisation des smileys n’a pas suffit à la faire passer pour humoristique.

Sans oublier que les réseaux sociaux sont susceptibles d’être aussi des sources de renseignements (éventuellement embarrassants) pour les recruteurs.